Droits et taxes
- Siren Pulse n'est pas responsable des frais de douane, droits d'importation, taxes ou autres frais applicables aux commandes internationales.
- Pour les commandes internationales, vous êtes responsable des droits de douane, taxes et autres frais qui seront calculés au moment de votre commande. Nous calculons et percevons la TVA, les droits de douane et/ou les taxes lors du paiement. Ces frais varient selon le pays et dépendent de nombreux facteurs, tels que la destination, le matériau, la valeur de l'article, etc.
- Veuillez contacter le bureau de douane du pays de destination pour obtenir des informations sur les droits de douane, taxes et frais applicables. Dans l'Union européenne, ces droits et taxes peuvent représenter 20 % ou plus de la valeur totale déclarée de votre commande.
- Veuillez noter que si vous refusez un colis à la livraison, vous resterez responsable des droits de douane, taxes et frais d'expédition.
- Tous les frais dus seront perçus lors de la validation de la commande et tous les frais internationaux supplémentaires non payés lors de la validation devront être réglés par le client auprès du transporteur local de son pays.
- Les autorités douanières exigent que nous indiquions la valeur totale de votre commande directement sur votre colis.
- Les agents des douanes ont le droit d'autoriser ou de refuser la dédouanement de votre colis et, dans de rares cas, ils peuvent également retarder la livraison.
- Certains pays peuvent exiger des frais supplémentaires à régler à la livraison (COD).
- Si votre commande nécessite ces frais gouvernementaux supplémentaires, vous devrez les payer pour que votre colis puisse passer la douane.
- Les droits de douane et taxes, ainsi que les frais d'expédition, ne sont pas remboursables par Siren Pulse une fois votre commande expédiée. La TVA et les droits de douane étant perçus pour le compte de l'État, c'est ce dernier qui procède au remboursement, le cas échéant. Certains pays disposent d'un système de remboursement de la TVA et/ou des droits de douane, mais le client doit s'adresser à l'administration compétente (généralement les douanes) et fournir les documents requis.
- REMARQUE : Siren Pulse ne réalise aucun profit sur ses services d’expédition à l’international et s’efforce de minimiser ses frais d’expédition. Siren Pulse est également tenu par la loi de déclarer la valeur totale du contenu du colis.